Conditions d’utilisation

Conditions Générales de Vente et d'Utilisation

Dernière mise à jour : 30/06/2026

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après les « CGV », s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet de KODA CLOTHING, ci-après le « Site ».


KODA CLOTHING utilise la plateforme Shopify afin de proposer ses produits à la vente en ligne.

Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Article 1 — Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations de KODA CLOTHING et du client dans le cadre de la vente en ligne de vêtements, accessoires et produits textiles proposés sur le Site.

Elles s’appliquent à toutes les commandes passées par des clients consommateurs, c’est-à-dire des personnes physiques agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de leur activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole.

Les présentes CGV peuvent être complétées par d’autres politiques disponibles sur le Site, notamment :

  • la Politique de confidentialité ;

  • la Politique de retours et remboursements ;

  • la Politique d’expédition ;

  • les Mentions légales.

En cas de contradiction entre plusieurs documents, les présentes CGV prévalent pour tout ce qui concerne la vente des produits.

Article 2 — Produits

KODA CLOTHING propose à la vente des vêtements et articles textiles, notamment des tee-shirts, crewnecks, pulls à capuche et accessoires éventuels.

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur chaque fiche produit : description, taille, coupe, couleur, composition, prix et visuels.

Nous faisons nos meilleurs efforts pour présenter les produits de manière fidèle. Toutefois, les couleurs, contrastes ou rendus peuvent légèrement varier selon l’écran, l’appareil utilisé ou les réglages d’affichage du client.

Les photographies et visuels présents sur le Site sont fournis à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel absolu, sauf mention contraire.

KODA CLOTHING se réserve le droit de modifier, retirer ou ajouter des produits à tout moment, sans préavis.

Article 3 — Disponibilité des produits

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, KODA CLOTHING informera le client par e-mail dans les meilleurs délais.

Le client pourra alors choisir entre :

  • le remboursement du produit indisponible ;

  • l’échange contre un autre produit disponible ;

  • l’attente d’un réassort, si celui-ci est prévu.

En cas de remboursement, celui-ci sera effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Article 4 — Prix

Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, sauf mention contraire.

Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont indiqués avant la validation définitive de la commande.

KODA CLOTHING se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix applicable est celui affiché au moment de la validation de la commande par le client.

En cas d’erreur manifeste de prix, par exemple un prix anormalement bas résultant d’une erreur technique ou d’affichage, KODA CLOTHING se réserve le droit d’annuler la commande et de rembourser le client.

Article 5 — Commande

Le client peut passer commande directement sur le Site.

Avant validation, le client doit vérifier le contenu de son panier, les produits choisis, les tailles, les quantités, l’adresse de livraison, le mode de livraison et le prix total.

La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.

Après validation, le client reçoit un e-mail de confirmation récapitulant les éléments de sa commande.

KODA CLOTHING se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de motif légitime, notamment :

  • suspicion de fraude ;

  • informations client incomplètes ou erronées ;

  • problème de paiement ;

  • commande anormale ou excessive ;

  • litige antérieur avec le client ;

  • indisponibilité du produit.

Article 6 — Paiement

Le paiement s’effectue en ligne, au moment de la commande, via les moyens de paiement proposés sur le Site.

Les moyens de paiement disponibles peuvent inclure notamment :

  • carte bancaire ;

  • solutions de paiement proposées par Shopify Payments ;

  • PayPal ou autre prestataire de paiement disponible sur le Site.

La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.

Le client garantit qu’il est autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi.

Les paiements sont sécurisés par les prestataires de paiement utilisés sur le Site. KODA CLOTHING ne conserve pas les données bancaires complètes du client.

En cas de refus de paiement, la commande ne sera pas validée.

Article 7 — Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande.

Le client est responsable de l’exactitude des informations de livraison fournies. KODA CLOTHING ne pourra être tenu responsable en cas d’erreur d’adresse, d’adresse incomplète ou d’impossibilité de livraison liée à des informations incorrectes.

Les modes, délais et frais de livraison sont indiqués au moment de la commande.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. KODA CLOTHING fera ses meilleurs efforts pour expédier les commandes dans les délais annoncés.

En cas de retard de livraison important, le client peut contacter KODA CLOTHING à l’adresse suivante :

kodaclothing.33@gmail.com

KODA CLOTHING ne pourra être tenu responsable des retards causés par le transporteur, un cas de force majeure, une grève, des perturbations logistiques ou tout événement extérieur échappant à son contrôle.

Article 8 — Transfert des risques

Pour les ventes à des consommateurs, le risque de perte ou d’endommagement du produit est transféré au client lorsque celui-ci, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession du produit.

Si le client choisit lui-même un transporteur qui n’est pas proposé par KODA CLOTHING, le risque est transféré au client dès la remise du colis au transporteur choisi.

Article 9 — Réception de la commande

Le client est invité à vérifier l’état du colis et des produits dès réception.

En cas de colis endommagé, ouvert ou présentant une anomalie, le client doit, dans la mesure du possible :

  • émettre des réserves auprès du transporteur ;

  • prendre des photos du colis et du produit ;

  • contacter KODA CLOTHING rapidement à l’adresse kodaclothing.33@gmail.com.

En cas d’article défectueux, endommagé ou différent de celui commandé, le client doit contacter KODA CLOTHING en indiquant :

  • son numéro de commande ;

  • une description du problème ;

  • des photos de l’article concerné ;

  • une photo de l’emballage si nécessaire.

Après vérification, KODA CLOTHING proposera une solution adaptée : remplacement, échange, remboursement ou autre solution convenue avec le client.

Article 10 — Droit de rétractation

Conformément à la réglementation applicable aux ventes à distance, le client consommateur dispose d’un délai légal de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Lorsque la commande porte sur plusieurs produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer KODA CLOTHING de sa décision avant l’expiration du délai de 14 jours.

La demande peut être envoyée par e-mail à :

kodaclothing.33@gmail.com

Le client peut utiliser le formulaire de rétractation figurant à la fin des présentes CGV ou toute autre déclaration claire exprimant sa volonté de se rétracter.

Le simple renvoi du produit sans déclaration préalable ne suffit pas à exercer le droit de rétractation.

Après avoir exercé son droit de rétractation, le client dispose de 14 jours pour renvoyer le produit concerné.

Le produit doit être retourné dans un état permettant sa remise en vente : non porté, non lavé, non taché, non abîmé, avec ses étiquettes et dans un emballage adapté.

Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas d’erreur de KODA CLOTHING ou de produit défectueux.

Article 11 — Politique commerciale de retour de 30 jours

En complément du droit légal de rétractation de 14 jours, KODA CLOTHING propose une politique commerciale de retour de 30 jours à compter de la réception de la commande.

Pour être accepté, le retour doit respecter les conditions suivantes :

  • article non porté ;

  • article non lavé ;

  • article non taché ;

  • article non abîmé ;

  • étiquettes conservées ;

  • emballage d’origine ou emballage adapté ;

  • preuve d’achat ou numéro de commande fourni.

Les frais de retour restent à la charge du client en cas de changement d’avis, d’erreur de taille ou de choix personnel.

Les articles retournés sans demande préalable ne pourront pas être acceptés.

Les modalités complètes sont précisées dans la Politique de retours et remboursements disponible sur le Site.

Article 12 — Exceptions au droit de retour

Certains produits ne peuvent pas être retournés, sauf défaut ou non-conformité :

  • articles personnalisés ou confectionnés selon les demandes spécifiques du client ;

  • cartes cadeaux ;

  • articles portés, lavés, tachés, abîmés ou retournés incomplets ;

  • articles dont les étiquettes ont été retirées ;

  • articles retournés hors délai.

Les articles soldés, en promotion ou déstockés peuvent bénéficier du droit légal de rétractation, sauf exception légale applicable.

Article 13 — Remboursements

En cas de rétractation ou de retour accepté, KODA CLOTHING procédera au remboursement sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Le remboursement sera effectué dans un délai maximum de 14 jours à compter de la réception de la demande de rétractation.

Toutefois, pour une vente de biens, KODA CLOTHING peut différer le remboursement jusqu’à récupération du produit retourné ou jusqu’à réception d’une preuve d’expédition du produit.

En cas d’exercice du droit légal de rétractation, KODA CLOTHING rembourse le prix du produit ainsi que les frais de livraison standard initiaux, le cas échéant. Les frais supplémentaires liés à un mode de livraison plus coûteux choisi par le client ne sont pas remboursés au-delà du coût de livraison standard.

Les frais de retour restent à la charge du client, sauf en cas d’erreur de KODA CLOTHING ou de produit défectueux.

Selon les banques ou prestataires de paiement, un délai supplémentaire peut être nécessaire avant l’apparition du remboursement sur le compte du client.

Article 14 — Échanges

Les échanges sont possibles sous réserve de disponibilité du produit souhaité.

Si le client souhaite changer de taille, de couleur ou de modèle, il doit contacter KODA CLOTHING à l’adresse :

kodaclothing.33@gmail.com

Si le produit demandé en échange n’est plus disponible, KODA CLOTHING pourra proposer un remboursement ou une autre solution convenue avec le client.

Pour garantir la disponibilité du nouvel article, le client peut passer une nouvelle commande et retourner l’article initial selon les modalités prévues dans la Politique de retours et remboursements.

Article 15 — Garanties légales

Les produits vendus par KODA CLOTHING bénéficient des garanties légales applicables, notamment :

  • la garantie légale de conformité ;

  • la garantie légale contre les vices cachés.

Ces garanties s’appliquent indépendamment de toute politique commerciale de retour proposée par KODA CLOTHING.

En cas de produit non conforme, défectueux ou présentant un vice caché, le client peut contacter KODA CLOTHING à l’adresse :

kodaclothing.33@gmail.com

Le client devra fournir les informations utiles au traitement de sa demande, notamment le numéro de commande, une description du problème et des photos du produit concerné.

KODA CLOTHING examinera la demande et proposera une solution conforme aux droits du client.

Article 16 — Responsabilité

KODA CLOTHING est responsable de la bonne exécution des obligations résultant du contrat conclu avec le client.

Toutefois, KODA CLOTHING ne pourra être tenu responsable en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution du contrat due :

  • au client ;

  • au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ;

  • à un cas de force majeure ;

  • à une erreur dans les informations fournies par le client, notamment l’adresse de livraison.

KODA CLOTHING ne saurait être responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du Site ou à l’achat des produits.

Aucune disposition des présentes CGV ne limite les droits légaux du consommateur.

Article 17 — Force majeure

KODA CLOTHING ne pourra être tenu responsable d’un retard ou d’une inexécution de ses obligations en cas de force majeure ou d’événement extérieur, imprévisible et irrésistible.

Sont notamment concernés, sans que cette liste soit limitative :

  • grève ;

  • perturbation des transports ;

  • catastrophe naturelle ;

  • incendie ;

  • panne informatique majeure ;

  • interruption des services de paiement ;

  • rupture d’approvisionnement indépendante de notre volonté ;

  • décision administrative ou gouvernementale.

Article 18 — Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, images, logos, graphismes, photographies, vidéos, éléments visuels, noms de produits, designs et contenus, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite préalable de KODA CLOTHING, toute reproduction, représentation, modification, adaptation, distribution ou exploitation totale ou partielle de ces éléments est interdite.

La marque, le logo et l’univers visuel de KODA CLOTHING ne peuvent pas être utilisés sans autorisation écrite préalable.

Article 19 — Avis clients et contenus publiés par les utilisateurs

Le client peut être amené à publier un avis, un commentaire ou un contenu en lien avec les produits KODA CLOTHING.

Le client s’engage à ne pas publier de contenu :

  • faux ou trompeur ;

  • injurieux, diffamatoire ou discriminatoire ;

  • portant atteinte aux droits d’un tiers ;

  • contenant des éléments illicites ;

  • contenant un virus ou tout programme malveillant.

KODA CLOTHING se réserve le droit de modérer, refuser ou supprimer tout contenu manifestement illicite ou contraire aux présentes CGV.

En publiant un avis ou un contenu relatif à KODA CLOTHING, le client autorise KODA CLOTHING à le reproduire et à l’utiliser à des fins de présentation, d’amélioration ou de promotion de ses produits, dans le respect de la réglementation applicable.

Article 20 — Données personnelles

KODA CLOTHING collecte et traite certaines données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, au paiement, à la livraison, au service client et, le cas échéant, à l’envoi de communications commerciales.

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité disponible sur le Site.

Le Site étant hébergé et propulsé par Shopify, certaines données peuvent être traitées par Shopify et ses prestataires techniques dans le cadre du fonctionnement de la boutique.

Le client dispose de droits sur ses données personnelles, notamment un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement et de limitation, dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

Pour toute question relative aux données personnelles, le client peut contacter KODA CLOTHING à l’adresse :

kodaclothing.33@gmail.com

Article 21 — Cookies

Le Site peut utiliser des cookies ou technologies similaires afin d’assurer son bon fonctionnement, mesurer l’audience, améliorer l’expérience utilisateur et, le cas échéant, proposer des contenus ou publicités personnalisés.

Le client peut gérer ses préférences relatives aux cookies via le bandeau ou l’outil de gestion prévu sur le Site.

Pour plus d’informations, le client peut consulter la Politique de confidentialité ou la Politique de cookies, si disponible.

Article 22 — Shopify et prestataires tiers

Le Site est propulsé par Shopify, qui permet à KODA CLOTHING d’exploiter sa boutique en ligne.

Toute vente réalisée sur le Site est conclue directement entre le client et KODA CLOTHING.

Shopify et les autres prestataires techniques ou de paiement interviennent uniquement en qualité de fournisseurs de services nécessaires au fonctionnement du Site, au paiement, à la gestion de la commande ou à la livraison.

KODA CLOTHING reste l’interlocuteur principal du client pour toute question relative à une commande, un retour, un remboursement ou un produit.

Article 23 — Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services tiers.

KODA CLOTHING ne contrôle pas ces sites tiers et ne saurait être responsable de leur contenu, de leurs pratiques, de leurs conditions d’utilisation ou de leurs politiques de confidentialité.

Le client est invité à consulter les conditions applicables sur les sites tiers qu’il visite.

Article 24 — Utilisations interdites du Site

Le client s’engage à utiliser le Site de manière loyale, licite et conforme aux présentes CGV.

Il est notamment interdit :

  • d’utiliser le Site à des fins frauduleuses ou illicites ;

  • de porter atteinte au bon fonctionnement du Site ;

  • de tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques du Site ;

  • de collecter des données sans autorisation ;

  • d’utiliser des robots, outils automatisés ou techniques de scraping sans autorisation ;

  • de publier ou transmettre des contenus malveillants, injurieux, illicites ou portant atteinte aux droits de tiers ;

  • d’usurper l’identité d’une autre personne.

KODA CLOTHING se réserve le droit de restreindre ou suspendre l’accès au Site en cas d’utilisation abusive ou illicite.

Article 25 — Erreurs, inexactitudes et omissions

Malgré le soin apporté à la présentation du Site, certaines informations peuvent contenir des erreurs, inexactitudes ou omissions.

KODA CLOTHING se réserve le droit de corriger toute erreur portant notamment sur les prix, descriptions, disponibilités, délais de livraison ou promotions.

Si une erreur affecte une commande déjà passée, KODA CLOTHING informera le client dans les meilleurs délais afin de proposer une solution adaptée.

Article 26 — Modification des CGV

KODA CLOTHING se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment.

Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.

La version la plus récente des CGV est disponible sur le Site.

Article 27 — Réclamations

Pour toute question ou réclamation, le client peut contacter KODA CLOTHING à l’adresse suivante :

kodaclothing.33@gmail.com

Afin de faciliter le traitement de la demande, le client est invité à préciser :

  • son nom et prénom ;

  • son numéro de commande ;

  • l’objet de sa demande ;

  • toute pièce utile au traitement de la réclamation.

KODA CLOTHING s’efforcera de répondre dans les meilleurs délais.

Article 28 — Médiation de la consommation

En cas de litige non résolu directement avec KODA CLOTHING, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation, conformément à la réglementation applicable.

Le client doit d’abord avoir adressé une réclamation écrite à KODA CLOTHING avant de saisir le médiateur.

Le recours à la médiation ne prive pas le client de son droit de saisir les tribunaux compétents.

Article 29 — Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, le client est invité à contacter KODA CLOTHING afin de rechercher une solution amiable.

À défaut de résolution amiable ou de médiation, le litige pourra être porté devant les juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun applicables aux consommateurs.